Haute- Garonne


De: Garonne (Haute)
Objet:
par l'assemblée des départements de France, parmi les membres des conseils départementaux appartenant à la liste du tableau figurant au présent 2°
Ariège
Aveyron
Cantal
Charente
Charente-Maritime
Corrèze
Dordogne
Groupe:
désignation
11 Mai 201711/05/2017
De: Garonne (Haute-)
Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Garonne (Haute-)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Garonne (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.